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Kokopelli : La Biodiversité sacrifiée sur l'autel de la productivité - Demain l'Homme

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Cette actualité a été publiée le 14/07/2012 à 09h54 par geof.

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Kokopelli : La Biodiversité sacrifiée sur l'autel de la productivité

 
La Cour de Justice de l'Union Européenne désavoue Kokopelli et son avocat général.

La Cour de Justice, par sa décision rendue aujourd'hui dans l'affaire Kokopelli c. Baumaux, vient de donner un satisfecit intégral à la législation européenne sur le commerce des semences.

Pourtant, le 19 janvier dernier, son Avocat Général nous donnait entièrement raison, en estimant que l'enregistrement obligatoire de toutes les semences au catalogue officiel était disproportionné et violait les principes de libre exercice de l'activité économique, de non-discrimination et de libre circulation des marchandises. (V. ses conclusions)

Ce changement de cap absolu ne manque pas de nous surprendre et de nous interroger.

La Cour, aux termes d'une analyse étonnement superficielle de l'affaire, et d'une décision qui ressemble plus à un communiqué de presse qu'à un jugement de droit, justifie l'interdiction du commerce des semences de variétés anciennes par l'objectif, jugé supérieur, d'une "productivité agricole accrue" !

L'expression, utilisée 15 fois dans la décision de la Cour, consacre la toute puissance du paradigme productiviste. Ce même paradigme, qui avait présidé à la rédaction de la législation dans les années soixante, a donc encore toute sa place en 2012. La biodiversité peut donc être valablement sacrifiée sur l'autel de la productivité.

Cela fait 50 ans que cela dure et le fait que ce raisonnement nous ait déjà amenés a perdre plus de 75% de la biodiversité agricole européenne n'y change donc rien. (V. les estimations de la FAO)

Si la Cour mentionne les dérogations supposément introduites par la Directive 2009/145 pour les "variétés de conservation", son analyse s'arrête à la lecture des grands titres.

Comment les juges n'ont-ils pas voulu voir que les conditions d'inscription des variétés de conservation, dans la réalité, étaient restées pratiquement identiques à celles du catalogue officiel normal ? Le critère d'homogénéité, par exemple, particulièrement problématique pour les variétés anciennes, ne connaît aucune modération.
 


 

La Cour n'a-t-elle pas lu les témoignages de nos collègues européens, déjà confrontés à des inscriptions impossibles de leurs semences sur cette liste ?

Cette directive est un véritable leurre, que Kokopelli et tant d'autres organisations européennes ont déjà dénoncé, et ne vise pas à permettre la commercialisation des variétés anciennes ni même à conserver la biodiversité semencière.

De plus, cette biodiversité, qui a nourri les populations européennes pendant les siècles passés, est l'objet de la plus grande suspicion. La Cour va ainsi jusqu'a écrire, par deux fois, que la législation permet d'éviter "la mise en terre de semences potentiellement nuisibles" !

Cette remarque est totalement erronée puisque, comme l'avait justement relevé l'Avocat Général, l'inscription au Catalogue ne vise pas à protéger les consommateurs contre un quelconque risque sanitaire ou environnemental, auquel la législation ne fait même pas référence !

Cette remarque, surtout, est choquante, quand on pense que les semences du Catalogue, enrobées des pesticides Cruiser, Gaucho et autres Régent, ou accompagnées de leur kit de chimie mortelle, empoisonnent la biosphère et les populations depuis plus de cinquante ans !

Le lobby semencier (European Seed Association), qui a pris le soin, pendant le cours de la procédure, de faire connaitre à la Cour son désaccord avec l'avis de l'Avocat Général, se réjouit, dans tous les cas, de cette totale convergence de vues avec la Cour. (V. son communiqué et sa lettre adressée à la Cour.)

(...)
 

Pour lire la suite, cliquer ICI

 

Un article de Kokopelli, publié par Latelierdagones.canalblog

 

 

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Auteur : Kokopelli

Source : latelierdagones.canalblog.com

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